Loi et jugement
Une enquête sur le problème de la pratique du droit
Carl Schmitt
Traduit de l’allemand et présenté par Rainer Maria Kiesow


Comment savoir si une décision judiciaire est correcte ? Telle est la question qui se pose à nous tous, qui souhaitons que le droit vienne à notre secours quand nous en avons besoin. En 1912, celui qui n’est pas encore le sulfureux Carl Schmitt donne à cette interrogation une réponse surprenante qui, aujourd’hui peut-être plus que jamais, nous parle encore. Dans Loi et jugement, ouvrage de jeunesse brillant et érudit, traduit et replacé par Rainer Maria Kiesow dans une perspective critique, on perçoit déjà le goût de l’auteur pour la rhétorique, le style et, plus précisément, le goût pour les concepts en opposition, pour les mots en guerre, par lesquels il deviendra célèbre : ami/ennemi; légalité/légitimité ; théologie/politique ; règle/exception ; État/mouvement/peuple ; terre/mer ; mais aussi juif/aryen. Or c’est avec l’examen de la relation loi/jugement que tout a commencé. Y a-t-il harmonie ou tension? Déduction ou déconnexion? Continuité ou rupture? Là réside tout le problème de l’État de droit et de l’état de légalité – une question toujours ouverte.

Sommaire


Présentation                           
par Rainer Maria Kiesow

Note du traducteur                       

Avant-propos de 1912 [première édition]                   
Remarque préliminaire de 1969 [deuxième édition inchangée]       


Chapitre I. Le problème   
Rectitude de la décision judiciaire et  idées qui dominent réellement sur la rectitude. – L’article 1 de la Loi sur l'organisation de la justice et de l'appareil judiciaire [Gerichtsverfassungsgesetz]. – La manière de poser le problème de la part de la doctrine dominante de l’interprétation. – La manière de poser le problème de la part du mouvement du droit libre. – La formation psychologique du jugement et sa signification méthodique.

Chapitre II. La volonté de la loi                       
La volonté du législateur. – La volonté de la loi. – L’insuffisance de ces fictions comme critères de la rectitude. – La réponse du mouvement du droit libre. – La confusion entre subsomption correcte et décision correcte. 

Chapitre III. Le postulat de la détermination du droit       
Le rapport du droit avec ses contenus (économiques et moraux). – Normes du droit indifférentes quant au contenu. -  Le postulat de la détermination du droit. – Son importance de fait. – Sa signification méthodique. – L’autonomie de la pratique du droit face à la théorie du droit. - Le postulat de la détermination du droit comme point de départ méthodique pour la question de la rectitude de la décision.

Chapitre IV. La décision correcte       
La formule de la décision correcte. – Le principe de collégialité. – Les motifs de la décision. – Le destinataire des motifs de la décision. – Le jugement antérieur. – Contra legem judicare. – L’importance de la loi positive et des normes extrapositives (sociologiques) pour la rectitude de la décision.
DESCRIPTIF
  • Parution : Juin 2019
  • Coll. : EHESS-Translations
  • ISBN EHESS : 978-2-7132-2771-4
  • Prix : 22.00€
AUTEUR(S)
CONTRIBUTEUR(S)
TRADUCTEUR(S)

Rainer Maria Kiesow