Ouvrages
DESCRIPTIF
  • Parution : Mai 2022
  • Coll. : En temps & lieux
  • Volume : 113
  • ISBN EHESS : 978-2-7132-2937-4
  • Prix : 20.00€
AUTEUR(S)
L'expropriation par le droit
Propriété intellectuelle, valeur et travail
Christian Bessy


De quoi la prolifération des droits de propriété intellectuelle est-elle le nom? Telle est la question à laquelle tâche de répondre Christian Bessy en se plaçant au croisement de l’économie, du droit et de la sociologie. Fort d’un important travail d’enquête, il montre comment des choses jugées jusqu’ici inappropriables, y compris des éléments du vivant, sont devenues des « biens», des valeurs, objet d’un droit de propriété, au moyen d’une codification juridique rampante. Mais aussi combien cette extension donne lieu à de nouvelles formes d’expropriation de la richesse produite.

Les brevets sont en effet au cœur du développement économique des multinationales, des start-ups et de l’essor des nouvelles technologies. Cette croissance entraîne la naissance d’une vaste compétition où l’on croise inventeurs, souvent salariés, investisseurs, intermédiaires, avocats et juges qui bataillent sur le terrain flottant d’une juridiction internationale soumise à d’intenses contradictions.

En dessinant les contours de l’appropriation de la création intellectuelle et de la nouvelle classe de juristes qui y participe, l’auteur dresse le portrait en creux du capitalisme contemporain, où l’emprise du droit menace les travailleurs de l’innovation.

Sommaire
Introduction
Chapitre premier. Les controverses économiques et juridiques autour des DPI
Chapitre II. Conventions de valorisation des brevets et intermédiaires du droit
Chapitre III. La concurrence-coopération des avocats et des conseils en propriété industrielle
Chapitre IV. La construction du droit européen du brevet par les intermédiaires juridiques
Chapitre V. La politique des inventeurs
Chapitre VI. L’appropriation du travail créatif
Conclusion générale